# Identifiants des bénéficiaires

Comprendre les identifiants des bénéficiaires dans le SNDS et les exploiter correctement.

# Les identifiants bénéficiaires dans le SNDS

L’identifiant SNDS, appelé pseudo-NIR, est composé de 3 éléments :

  • NIR de l'assuré ouvreur de droit,
  • date de naissance du bénéficiaire,
  • code sexe du bénéficiaire.

Ce triplet est crypté (pseudonymisé) et est restitué dans les données brutes dans des variables sur 17 caractères : BEN_NIR_PSA dans le DCIR et NIR_ANO_17 dans le PMSI. Dans le cadre des demandes d’extractions des données du SNDS (accès sur projet), cette variable est cryptée et est restituée aux utilisateurs dans la variable NUM_ENQ.

Un individu a plusieurs « pseudo-NIR » durant sa vie, en l’occurrence, autant de « pseudos NIR » que d’assurés :

  • Lorsque l’individu est enfant, il peut être assuré par 1 ou 2 parents. L’individu peut donc avoir à ce moment de la vie, 1 ou 2 « pseudos NIR » différents.
  • Lorsque l’individu est adulte, il est la plupart du temps son propre assuré ; c’est le cas de tout travailleur salarié ou indépendant. C'est aussi le cas des étudiants jusque fin août 2019 (fin du régime étudiant le 31.08.2019, reprise de gestion par les caisses du RG à compter de cette date).
    • Jusqu'en janvier 2016, l'individu peut également ne pas être son propre assuré (femme, homme au foyer par exemple), et être assuré par son conjoint en tant qu’ayant droit. L’individu a alors un « pseudo NIR » construit à partir du NIR de l’assuré (conjoint), de la date de naissance et du sexe du bénéficiaire.
    • A partir du 01.01.2016, la PUMa garantit à toute personne (majeure ou de plus de 16 ans) qui travaille ou réside en France, un droit à la prise en charge des frais de santé. L'individu est alors son propre assuré et le statut d’ayants-droits ne concerne plus que les enfants.

Au cours de sa vie, un individu a, dans la majorité des cas, au moins 2 « pseudos NIR » différents : 1 lorsqu’il n’est pas son propre assuré et 1 lorsqu’il devient son propre assuré.

Le rang gémellaire du bénéficiaire (BEN_RNG_GEM) n’a pas la même signification pour les différents régimes :

  • Pour le régime général (y compris SLM), il permet de distinguer les naissances gémellaires de même sexe donc de même BEN_NIR_PSA.
  • Tous les autres régimes, comme la MSA, ne gèrent pas le rang gémellaire, mais un rang de bénéficiaire. Ce rang de bénéficiaire est déterminé lors de l’ouverture des droits et correspond à un numéro d’ordre au sein d’une même famille.

Aussi, toute évolution de droits au sein de la famille peut conduire à un ordre différent pour chaque personne de la famille : changement de régime, de caisse d’affiliation au sein d’un même régime, changement de structure de la famille, …

Dans ce cas, l’identification des bénéficiaires ne peut se faire en retenant la donnée BEN_RNG_GEM.

Dans le DCIR, le lien entre la table centrale des prestations (ER_PRS_F) et le référentiel des bénéficiaires (IR_BEN_R) ou le référentiel des données médicalisées (IR_IMB_R) se fait à l’aide des clés de jointure BEN_NIR_PSA et BEN_RNG_GEM. A partir de 2006, le chainage avec les données du PMSI se fait avec le BEN_NIR_PSA = NIR_ANO_17.

Dans le PMSI, il existe deux variables sur le rang du bénéficiaire :

  • Le rang de naissance, obligatoire pour le régime général dans l’attestation de droit du bénéficiaire et associé à la date de naissance,
  • et le rang du bénéficiaire, pour les autres régimes. Toutefois, la fiabilité de cette information ne nous permet pas encore de l’utiliser et elle ne peut pas être utilisée comme variable de chainage.

Il est conseillé en revanche, de la ramener comme une variable pour départager après coup les NIR_ANO_17 correspondant à des naissances gémellaires de même sexe.

Par ailleurs, pour établir des statistiques sur les patients et pour chaîner sur les différents PMSI (plusieurs années et/ou entre les différents champs du PMSI), on applique le filtre suivant pour éliminer des clés de chainage incorrectes :

Where NIR_RET<>'0' and NAI_RET <>'0' and SEX_RET <>'0' and SEJ_RET<>'0' and FHO_RET <>'0' and PMS_RET<>'0' and DAT_RET <>'0' and NIR_ANO_17 not in ('xxxxxxxxxxxxxxxxx','XXXXXXXXXXXXXXXXD')

BEN_NIR_ANO est le numéro d’inscription au répertoire (NIR), appelé aussi numéro de sécurité sociale ; il est unique pour un individu durant toute sa vie. BEN_NIR_ANO ne dépend pas de l’ouvreur de droit, mais uniquement de l’individu. BEN_NIR_ANO est également un pseudonyme

# Tableau des identifiants des bénéficiaires

tableau_identifiants_beneficiaires

# Schéma des identifiants

schema_identifiants_beneficiaires

# Utilisation des identifiants

Le NIR est certifié lorsque l’identité de la personne a été validée par l’Insee.

Les NIR certifiés sont identifiés avec la variable BEN_CDI_NIR renseignée à 00 : NIR Normal (ni fictif ni provisoire). Cette variable est présente dans la table centrale des prestations ER_PRS_F et dans le référentiel des bénéficiaires IR_BEN_R.

Il existe des NIR provisoires qui sont, par exemple, attribués par un régime d’assurance maladie à un travailleur ou un étudiant étranger en attendant le contrôle des documents permettant la vérification de son identité. Les NIR provisoires sont identifiés avec la variable BEN_CDI_NIR renseignée à 03 ou 04.

Il existe dans le DCIR des NIR fictifs pour certaines prestations, comme les rémunérations forfaitaires des PS, ou afin de garantir l’anonymat de la personne (ex: IVG). Ils sont identifiés avec la variable BEN_CDI_NIR. Dans ER_PRS_F, on peut également repérer les prestations correspondant à un NIR fictif par le code du petit régime d’affiliation (RGM_COD) égal à 888 avec code grand régime de liquidation (RGM_GRG_COD) égal à 01. La variable BEN_CDI_NIR prend alors une des valeurs de NIR fictif.

Lorsque le NIR est fictif, le BEN_NIR_ANO n’est pas renseigné. Les modalités prises par BEN_CDI_NIR sont présentes dans la table référentiel IR_NIR_V :

BEN_NIR_COD BEN_NIR_LIB
00 NIR NORMAL (ni fictif ni provisoire)
01 NIR FICTIF IVG
03 NIR D UN MIGRANT PROVISOIRE PASSAGE (commence par 5 ou 6)
04 NIR D UN ASSURE PROVISOIRE (commence par 7 ou 8)
05 NIR FICTIF IST
06 NIR FICTIF IVG DES MINEURES SANS CONSENTEMENT PARENTAL
08 NIR FICTIF AUTRE
09 NIR FICTIF DES AIDES A LA TELETRANSMISSION
11 NIR FICTIF CONTRACEPTION DES MINEURES
12 ALD MINEUR
99 valeur inconnue
NN sans objet
13 NIR MATERNITE PS
14 NIR PATERNITE PS
15 NIR ADOPTION PS

Attention, la variable âge du patient (BEN_AMA_COD) est calculée aussi pour les NIR fictif. Dans la plupart des cas de NIR fictifs, l’année de naissance est égale à 1955 (mais pas uniquement).

# Fabrication des identifiants pour les demandes d’extractions

L’extraction des données brutes issues des tables SNDS se fait actuellement sur l’identifiant BEN_NIR_PSA qui n’est pas pérenne, un individu pouvant avoir plusieurs BEN_NIR_PSA.

Nous récupérons via le BEN_NIR_ANO, présent dans le référentiel IR_BEN_R, toutes les autres identités en lien avec le BEN_NIR_PSA initialement sélectionné.

Nous construisons ensuite une table de correspondance entre le NUM_ANO (= cryptage de BEN_NIR_ANO) et les NUM_ENQ (= cryptage de BEN_NIR_PSA).

Dans l’exploitation des données, une nouvelle variable « identifiant unique » du bénéficiaire BEN_ID, doit être fabriquée par l’utilisateur. Elle est égale :

  1. Au NIR pseudonymisé du bénéficiaire BEN_NIR_ANO (NUM_ANO), lorsque ce NIR est renseigné.
  2. A la concaténation de l’identifiant SNIIRAM pseudonymisé BEN_NIR_PSA (NUM_ENQ) et du rang de bénéficiaire BEN_RNG_GEM lorsque le NIR du bénéficiaire BEN_NIR_ANO n’est pas renseigné.

L’identifiant BEN_ID vous permet directement de regrouper les informations d’un même bénéficiaire :

  • suivant son NIR pseudonymisé BEN_NIR_ANO lorsqu’il est renseigné dans la table IR_BEN_R,
  • suivant son couple (identifiant SNIIRAM pseudonymisé; rang de bénéficiaire) lorsque son NIR ne figure pas dans la table IR_BEN_R.

# Remarque sur le biais de l’identifiant unique dans l’historique

Il existe un biais sur l’historique dans l’ensemble du dispositif d’identification unique des individus dans le SNDS car la règle de l’unicité d’un individu, déterminée à l’origine du SNIIRAM à partir de « BEN_NIR_PSA + BEN_RNG_GEM » n’est pas valide en dimension inter régimes pour les traitements sur l’historique : NIR unique du bénéficiaire non disponible pour tous les individus, pas d’historique dans IR_BEN_R sur les changements de pseudonymes, règle d’alimentation du concept de rang différente selon les régimes.

# Références

Crédit

Le contenu original de cette fiche provient du document Fiche bénéficiaires rédigé par la CNAM
MAJ Septembre 2020