T_SSRaa_nnSTC

facturation patient DGF

Champ : Public

Modèle de données

Nom Type Description Exemple Propriétés
ETA_NUM chaîne de caractères N° FINESS de l'établisement
RHA_NUM chaîne de caractères N° Séquentiel du séjour
NOE_RGM_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « code grand régime »
EXO_TM_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « code justification d’exonération du ticket modérateur »
COD_PEC_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « code de prise en charge du forfait journalier »
NAT_ASS_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « nature d’assurance »
CTR_TYP_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « type de contrat souscrit auprès d'un organisme complémentaire »
SEJ_FAC_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « séjour facturable à l’assurance maladie »
NON_FAC_AM_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « motif de la non facturation à l'assurance maladie »
FAC_18E_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « facturation du 18 euro »
NBR_VEN_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « nombre de venues de la facture »
FAC_MNT_TM_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « montant à facturer au titre du ticket modérateur»
FAC_MNT_FJ_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « montant à facturer au titre du forfait journalier »
TOT_MNT_AM_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « montant total du séjour remboursé par l’assurance maladie (i.e. hors prestations annexes »)
MAJ_MNT_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « montant lié à la majoration au parcours de soin »
REM_BAS_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « montant base remboursement »
REM_TAU_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « taux de remboursement »
BEN_CMU_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Patient bénéficiaire de la CMU »
DAT_HOS_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Identifiant anonyme d'hospitalisation »
TOT_MNT_AMC_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Montant total du séjour remboursable pour l'AMC »
NOE_RGM chaîne de caractères Code grand régime
EXO_TM chaîne de caractères Code justification d’exonération du ticket modérateur
FJ_COD_PEC chaîne de caractères Code de prise en charge du forfait journalier
NAT_ASS chaîne de caractères Nature d'assurance
CTR_TYP chaîne de caractères Type de contrat souscrit auprès d'un organisme complémentaire
SEJ_FAC_AM chaîne de caractères Séjour facturable à l’assurance maladie
NON_FAC_AM chaîne de caractères Motif de la non facturation à l'assurance maladie
FAC_18E chaîne de caractères Facturation du 18 euro
FAC_NBR_VEN nombre réel Nombre de venues de la facture
FAC_MNT_TM nombre réel Montant à facturer au titre du ticket modérateur
FAC_MNT_FJ nombre réel Montant à facturer au titre du forfait journalier
TOT_MNT_AM nombre réel Montant total du séjour remboursé par l’assurance maladie (i.e. hors prestations annexes)
MAJ_MNT_PS nombre réel Montant lié à la majoration au parcours de soins
REM_BAS_MNT nombre réel Montant base remboursement
REM_TAU nombre réel Taux de remboursement
BEN_CMU chaîne de caractères Patient bénéficiaire de la CMU
DAT_HOS chaîne de caractères Identifiant anonyme d'hospitalisation
TOT_MNT_AMC nombre réel Montant total du séjour remboursable pour l'AMC
PA_COD_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Code participation assuré »
ENT_NUM_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « N° d’entrée »
CAI_GES_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « N° caisse gestionnaire »
CENT_GES_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « N° centre gestionnaire »
GES_COD_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Code gestion »
GES_COD chaîne de caractères Code gestion
PA_COD chaîne de caractères Code participation assuré
ENT_NUM chaîne de caractères N° d’entrée
CAI_GES chaîne de caractères N° caisse gestionnaire
CENT_GES chaîne de caractères N° centre gestionnaire
RNG_NAI_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Rang de naissance »
RNG_BEN_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Rang du bénéficiaire »
RNG_NAI chaîne de caractères Rang de naissance
RNG_BEN chaîne de caractères Rang du bénéficiaire
PEC_SOI_URG_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle «Confirmation de la prise en charge dans le cadre du dispositif des soins urgents«
PEC_SOI_URG chaîne de caractères Confirmation de la prise en charge dans le cadre du dispositif des soins urgents
NAT_PJ_DT_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle «Nature de la pièce justificative des droits«
DAT_PEC_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle «Prise en charge établie le«
CAI_NUM_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle «Délivrée par«
REG_PEC_ASS_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle «Régime de prestation de l’assuré«
TOP_ECL_FLX_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle «Top éclatement des flux par l’établissement«
DAT_DEB_FAC_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle «Date d’entrée«
DAT_FIN_FAC_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle «Date de sortie«
NAT_PJ_DT chaîne de caractères Nature de la pièce justificative des droits
DAT_PEC chaîne de caractères Prise en charge établie le
CAI_NUM chaîne de caractères Délivrée par
REG_PEC_ASS chaîne de caractères Régime de prestation de l’assuré
TOP_ECL_FLX chaîne de caractères Top éclatement des flux par l’établissement
DAT_DEB_FAC chaîne de caractères Date d’entrée
DAT_FIN_FAC chaîne de caractères Date de sortie
RAC_MNT_PAT_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Montant total du séjour facturé au patient «
NBR_REJET_AMO_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Rejet AMO «
FAC_AMO_DT_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Date de facturation AMO «
FAC_AMC_DT_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Date de facturation AMC «
FAC_RAC_DT_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Date de facturation patient «
PAI_AMO_DT_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Date de paiement AMO «
PAI_AMC_DT_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Date de paiement AMC «
PAI_RAC_DT_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Date de paiement patient «
VALID_FAC_AMO_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Statut FT AMO «
VALID_FAC_AMC_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Statut FT AMC «
VALID_FAC_RAC_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Statut FT patient «
PAYS_ASS_PAT_CTL chaîne de caractères Code retour contrôle « Pays d’assurance social «
RAC_MNT_PAT nombre réel Montant total du séjour facturé au patient
NBR_REJET_AMO chaîne de caractères Rejet AMO
FAC_AMO_DT chaîne de caractères Date de facturation AMO
FAC_AMC_DT chaîne de caractères Date de facturation AMC
FAC_RAC_DT chaîne de caractères Date de facturation patient
PAI_AMO_DT chaîne de caractères Date de paiement AMO
PAI_AMC_DT chaîne de caractères Date de paiement AMC
PAI_RAC_DT chaîne de caractères Date de paiement patient
VALID_FAC_AMO chaîne de caractères Statut FT AMO
VALID_FAC_AMC chaîne de caractères Statut FT AMC
VALID_FAC_RAC chaîne de caractères Statut FT patient
PAYS_ASS_PAT chaîne de caractères Pays d’assurance social