Documentation du SNDS & SNDS OMOP

# Aides auditives

Bénéficiaires Prestations Dépenses Aides financiaires de l'état DCIR/DCIRS Fiche-programme

Crédits

Cette fiche a été rédigée par Raphaële Adjerad (DREES) et Kristel Jacquier (DSS).

À savoir : Des références peuvent être données à la fin de la fiche. La dernière date de modification se situe tout en bas à droite.

Il existe plusieurs types d'audioprothèses, aussi appelées "aides auditives". On peut en effet les classer en appareils intra-auriculaires, contours à écouteurs déportés ou contours classiques. Cette fiche aborde principalement les dépenses et le prix des aides auditives.

Ce domaine du SNDS est en train de subir des changements, en particulier en termes de nomenclature dans le cadre de la réforme du 100% santé (opens new window). Cette réforme est progressivement mise en oeuvre de 2019 à 2021, ce qui implique une montée en charge et un changement dans les nomenclatures. Cette fiche s'attachera à mettre en valeur ces changements suite à la mise en place de la réforme du 100 % santé.

# Les audioprothèses/aides auditives dans le SNDS

Dans la table centrale des prestations dans le DCIR ou dans le DCIRS, on peut cibler les audioprothèses via les codes de prestations PRS_NAT_REF (norme PS5) ou les codes prestations de la norme B2 (PRS_NAT_CB2) suivants :

PRS_NAT_REF PRS_NAT_LIB PRS_NAT_CB2
3541 APPAREILS ELECTRONIQUES DE SURDITE (CHAP 3.) PAU/AUA
3547 APPAREILS ELECTRONIQUES DE SURDITE (CONSOMMABLES Y.C. PILES) AUP
3549 PROCESSEUR POUR IMPLANT OSTE-INTEGRE PIO
3550 PROTHESE AUDITIVE SUIVI SUI
3540 PROTHESE AUDITIVE RAC ZERO PAZ

Ainsi, les dépenses en audioprothèses comprennent l'achat d'appareil auditif à proprement parler, l'entretien et la réparation de l'appareil ainsi que les processeurs pour les implants.
En effet, dans le titre II, chapitre 3, on trouve aussi les implants cochléaires, qui sont également des aides auditives (par exemple le code prestation 3549,PROCESSEUR POUR IMPLANT OSTE-INTEGRE,PIO). Ce sont des appareils électroniques insérés dans l'oreille interne reliés à un microphone posé derrière le pavillon de l'oreille.
Le code prestation 3540,PROTHESE AUDITIVE RAC ZERO,PAZ correspondant aux prothèses auditives "100 % santé", i.e. de Classe I dans la terminologie de la réforme, est mis en valeur en gras.
Le code 3550,PROTHESE AUDITIVE SUIVI,SUI ci-dessus correspond au code LPP de suivi des prothèses auditives. Il correspond à une consultation d'un audioprothésiste pour le réglage des aides auditives, qui est transmise par télétransmission. Cette consultation, facturée 0,01€ auprès de l’AMO, est remboursée à 100 % par l'AMO, et permet un suivi dans le SNDS des prothèses auditives.

Il est possible de rechercher les dépenses en audioprothèses à un niveau de détail plus fin dans la table affinée ER_TIP_F pour le DCIR ou NS_TIP_F pour le DCIRS. En effet, les audioprothèses font partie intégrante de la LPP, plus précisément du Titre II, chapitre 3. Il est donc également possible d'utiliser la base de données open data de la CNAM OPENLPP (opens new window) pour explorer ce champ.

Pour obtenir le détail par le code LPP des audioprothèses (opens new window), il convient de regarder la variable TIP_PRS_IDE dans la table de prestation affinée des dispositifs médicaux : ER_TIP_F. Il faut donc effectuer une jointure dans le DCIR entre la table prestations ER_PRS_F et ER_TIP_F, par les neuf clefs de jointure techniques.
Dans le DCIRS, il faut joindre les tables 'NS_PRS_F' et 'NS_TIP_F' par la clef de jointure unique CLE_DCI_JNT.
La correspondance entre les codes LPP et les codes prestations est donnée dans la table de nomenclature NT_HIS, où LPH_PRS_NAT représente le code prestation en norme B2 (PRS_NAT_CB2) et LPH_PRS_IDE représente le code LPP (plus de détails dans la dernière section).

# Répartition de la base de remboursement par codes LPP

graphique base remboursement audio graphique base remboursement audio_quantite

Note: Ces graphiques sont donnés à titre indicatif, graphique 1: 10 premiers codes LPP en parts de la base de remboursement, graphique 2: 10 premiers codes LPP en ce qui concerne la quantité d'actes.
Source: OPENLPP, 2018

D'après une extraction faite en 2018 sur les codes PRS_NAT_REF 3541 et 3547, en part d'achats, on trouve 30% d'appareil auditif et 70% de dépenses d'entretien et réparation. Les entretiens et réparations coutent moins de 260€ dans 98% des cas. L'achat d'appareils auditifs représente 89% des dépenses totales (seulement 11% pour les dépenses d'entretien et réparations).

Il est possible d'exclure la partie entretien et réparation en appliquant un filtre sur le type de prestations : TIP_PRS_TYP NOT IN (2,5). Il convient de se référer à la nomenclature IR_PRF_V pour cette variable.

# Exemple de code pour extraire les dépenses d'audioprothèses

Ce code fonctionne sur les bases école du DCIR.

PROC SQL;
  CREATE TABLE audiop AS
  SELECT  t1.prs_nat_ref,
          t1.prs_pai_mnt,
          t1.pse_spe_cod,
          t1.exe_soi_amd,
          t1.pse_act_nat,
          t2.tip_prs_ide,
          t2.tip_ord_num
  FROM (oravue.ere_prs_f t1 
    INNER JOIN oravue.ere_tip_f t2
    ON   (t1.DCT_ORD_NUM = t2.DCT_ORD_NUM AND 
          t1.FLX_DIS_DTD = t2.FLX_DIS_DTD AND 
          t1.FLX_EMT_NUM = t2.FLX_EMT_NUM AND 
          t1.FLX_EMT_ORD = t2.FLX_EMT_ORD AND 
          t1.FLX_EMT_TYP = t2.FLX_EMT_TYP AND 
          t1.FLX_TRT_DTD = t2.FLX_TRT_DTD AND 
          t1.ORG_CLE_NUM = t2.ORG_CLE_NUM AND 
          t1.PRS_ORD_NUM = t2.PRS_ORD_NUM AND 
          t1.REM_TYP_AFF = t2.REM_TYP_AFF)
  )
  WHERE t1.prs_nat_ref in ( **3541** , **3547**, **3549**, **3540**, **3550* ) 
        AND t1.dpn_qlf <> 71
  ;
QUIT;

Attention

Le code ci-dessus permet d'extraire toutes les prestations d'aide auditive. Pour une ligne de la table prestation, on trouve n ligne dans la table affinée. Le nombre de ligne de la table affinée correspondant à une ligne dans la table prestation est donné par la variable TIP_ORD_NUM. Lorsque l'on réalise une jointure entre la table prestation et la table affinée, on aura donc autant de ligne que dans la table affinée (relation one-to-many) et les valeurs des variables de la table prestation sont dupliquées sur les nouvelles lignes issues de la jointure. Se reporter à la fiche sur les dépenses dans les tables affinées pour le calcul de montants et quantités affinés.

# Evolutions de nomenclatures audioprothèses

La nomenclature de la LPP est disponible ici (opens new window). Les fichiers sont au format .dbf et permettent d'avoir la totalité des codes LPP ainsi que leur historique (table tot et table histo_tot dans le fichier zippé). Cette nomenclature a subi des changements suite à la réforme du 100 % santé.

Le code suivant en python vous permet de comparer les deux tables dbf (après leur téléchargement) et d'isoler les nouveaux codes dans le titre II, chapitre 3.

# modules
import pandas as pd
from dbfread import DBF

path2file = "files/DREES/"

# Import --------------------------------------------------
# Nomenclature LPP
lpp = DBF(path2file + 'lpp_fiche_tot578.dbf', encoding="cp850")
lpp = pd.DataFrame(iter(lpp))
lpp = lpp.rename(columns={"CODE_TIPS": "LPP_PRS_IDE",
                          "NOM_COURT": "LPP_RED_LIB",
                          "AGE_MAX": "LPP_MAX_AGE",
                          "TYPE_PREST": "LPP_PRS_TYP",
                          "DATE_FIN": "LPP_VAL_DTF",
                          "ARBO1": "LPP_ARB_CHA",
                          "ARBO2": "LPP_ARB_SC1"})
lpp = lpp.loc[:, ['LPP_PRS_IDE', 'LPP_RED_LIB', 'LPP_MAX_AGE', 'LPP_PRS_TYP',
                  'LPP_VAL_DTF', 'LPP_ARB_CHA', 'LPP_ARB_SC1']]

# Historique des codes
lpp_histo = DBF(path2file + 'lpp_histo_tot578.dbf', encoding="cp850")
lpp_histo = pd.DataFrame(iter(lpp_histo))
lpp_histo = lpp_histo.rename(columns={"CODE_TIPS": "LPH_PRS_IDE",
                                      "DEBUTVALID": "LPH_HIS_DTD",
                                      "FINHISTO": "LPH_HIS_DTF",
                                      "NAT_PREST": "LPH_PRS_NAT"})
lpp_histo = lpp_histo.loc[:, ['LPH_PRS_IDE', 'LPH_HIS_DTD', 'LPH_HIS_DTF', 'LPH_PRS_NAT']]

# Filtre : année d'entrée en vigueur >= 2019 -------------
lpp_histo = lpp_histo.assign(LPH_HIS_DTD=pd.to_datetime(lpp_histo["LPH_HIS_DTD"]))
lpp_histo = lpp_histo.loc[lpp_histo["LPH_HIS_DTD"].dt.year >= 2019, :]

# Filtre : codes LPP Titre II, chapitre 3
audio = lpp.loc[(lpp["LPP_ARB_CHA"] == 2) & (lpp["LPP_ARB_SC1"] == 3), :]

# Filtre : fin de validité en 2019 ou pas de fin de validité
audio = audio.assign(LPP_VAL_DTF=pd.to_datetime(audio["LPP_VAL_DTF"]))
audio = audio.loc[(audio["LPP_VAL_DTF"].dt.year >= 2019) |
                  (audio["LPP_VAL_DTF"].isna()), :]

# Merge : entre historique et audio
audio_new = pd.merge(audio, lpp_histo, left_on='LPP_PRS_IDE', right_on="LPH_PRS_IDE",
                     how="inner")
# attention, plusieurs lignes par codes s'il y a plusieurs lignes dans lpp_histo pour un code
# dans audio

Ces tables dbf sont les dernières versions à jour (à partir des arrêtés dans le Journal Officiel). Dans le code ci-dessus, les versions sont indiquées par la mention 578 dans le nom des fichiers (version du 09/04/2020). La nomenclature NT_LPP est également disponible dans le portail CNAM dans la biliothèque ORAREF tout comme l'historique NT_HIS, mais il y a parfois des décalages entre ces référentiels et les fichiers dbf. On peut faire le parallèle entre la nomenclature NT_LPP et la lpp_fiche_totVVV.dbf d'une part et entre NT_HIS et lpp_histo_totVVV.dbf d'autre part (où VVV désigne la version). Dans le code ci-dessus, les noms des variables sont ici transformés pour correspondre aux tables NT_LPP et NT_HIS.

L'apparition de nouveaux codes dans le titre II chapitre 3, entre autres, est due à l'entrée en vigueur, au 1er janvier 2019 et au 1er janvier 2020, de codes pour les deux classes définies pour le 100 % santé. Les codes LPP reprennent les dichotomies précédentes:

  • en distinguant les appareils pour les moins de 20 ans et pour les plus de 20 ans
  • ainsi que l'oreille gauche et droite.
  • A cela s'ajoutent les distinctions Classe I et Classe II,
  • ainsi que les distinctions par marque.

A noter que certains codes entrés en vigueur au 1er janvier 2019 ont une fin de validité au 31 décembre 2019, cela est dû à la mise en place progressive de la réforme et à l'évolution des nomenclatures en conséquence. Par exemple, un code mis en place au 1er janvier 2019 pour un bien d'une certaine classe pourra être remplacé par un ensemble de nouveaux codes au 1er janvier 2020 correspondant au même bien mais avec le détail des marques. A noter que la distinction en classe A, B, C et D, qui figure dans les graphiques ci-dessus, a pris fin à la fin de l'année 2018.

# Références

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