Documentation du SNDS & SNDS OMOP

# Activité en double dans les fichiers PMSI

Initiation au SNDS PMSI Généralité SNDS Régime / Organisme

Crédits

Septembre 2022 : cette fiche a été rédigée par Albert VUAGNAT (DREES) et complétée par Naby Dia (HDH).
Septembre 2024 : la section "Autre type de doublons potentiel : la transmission cumulée" a été ajoutée par Albert VUAGNAT.

À savoir : Des références peuvent être données à la fin de la fiche. La dernière date de modification se situe tout en bas à droite.

# Contexte

À la demande des services régionaux de tutelle (ARH, puis ARS), l’Assistance publique – Hôpitaux de Marseille (AP-HM), les Hospices Civils de Lyon (HCL), l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) ont transmis leurs fichiers d’activité PMSI en double, d’une part avec le numéro Finess (ETA_NUM) de l’entité juridique (qui reçoit le financement) et d’autre part avec le numéro Finess de l’établissement où la prise en charge a effectivement eu lieu, ceci afin de permettre des analyses territoriales de l’activité eu égard à l’étendue géographique de ces structures multi-sites, au sein d’importantes agglomérations. La seule différence entre ces transmissions concerne le numéro Finess et par voie de conséquence le numéro d’ordre du séjour RSA_NUM ; toutes les autres informations sont en principe identiques.

# Années concernées par la transmission en double

Cette transmission en double figure dans les fichiers du PMSI en MCO jusqu’à l’année 2017 comprise ; à noter pour les HCL, la transmission en double ne concerne que la période 2010-2017. Ainsi, selon le type d’analyse effectuée, il conviendra d’écarter soit les sites géographiques (par exemple valorisation financière de l’activité) soit les entités juridiques (par exemple attractivité des différents sites, ou encore recomposition hospitalière), afin d’éviter des doubles comptes. Les informations sont à prendre dans le tableau ci-dessous.

# La fin de la double transmission

À partir de 2018, il n’y a plus de transmission en double. L’analyse selon structure juridique ou établissement géographique, il reste néanmoins possible avec les informations du fichier des unités médicales T_MCOxxUM (xx pour le millésime) du PMSI en MCO dans lequel la variable ETA_NUM désigne le numéro Finess de la structure juridique et ETA_NUM_GEO le numéro Finess géographique de l’établissement lieu des soins. Ce fichier peut comporter plusieurs lignes pour un même séjour si la prise en charge du patient a été réalisée successivement dans plusieurs services. Il convient alors de ne retenir dans ce fichier que la première ligne de chaque séjour identifié par ETA_NUM + RSA_NUM (identifiant des séjours dans les fichiers du PMSI en MCO) et en conservant ETA_NUM_GEO. Pour l’AP-HM, les HCL, l’AP-HP, les séjours au sens du PMSI ne se déroulent que dans un seul établissement ; en cas de transfert vers un autre établissement de la structure juridique un nouveau séjour est initié dans l’établissement de transfert. En 2016, cette règle est devenue générale pour tous les établissements multi-sites, dont certains CHU et centres hospitaliers. Il convient de tenir compte de cette succession possible de séjours contigus lors de l’analyse des parcours de soins hospitaliers, notamment pour individualiser des épisodes hospitaliers.

# Précisions complémentaires :

  • Entre 2012 et 2017 le fichier MCOxxUM comporte déjà l’information ETA_NUM_GEO Pour les HCL, la transmission par entité juridique apporte davantage de précision sur les sites géographiques (n=12) que la transmission par site géographique elle-même (n=6 puis 5)
  • Dans le tableau ci-dessous ne sont donnés que les numéros Finess des sites géographiques MCO et sur la période 2005-2017, plus restreinte que la liste couvrant tous les champs d’activité (SSR, …) et remontant jusqu’aux premières transmissions du PMSI figurant dans les exemples donnés dans la fiche Dépenses des établissements de santé publics dans le PMSI.
  • Pour le PMSI en SSR, HAD, psychiatrie, l’information Finess géographique figure dans les fichiers T_SSRxxB (ETA_NUM_GEO à compter de 2013), T_HADxxB (ETA_NUM_TWO/ ETA_NUM_GEO à compter de 2005), T_RIPxxRSA (ETA_NUM_TWO à compter de 2007). Il n’y a pas de transmission en double pour l’AP-HM, les HCL, l’AP-HP.

# Tableau 1 : Transmission en double dans le PMSI entre 2012 et 2017 pour l’AP-HM, les HCL et l’AP-HP

ETA_NUM 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017
AP-HM 130786049 130780521 x x x x x x x x x x x x x
130783236 x x x x x x x x x x x x x
130783293 x x x x x x x x x x x x x
130784234 x x x x x x x x x x x x x
130804297 x x x x x x x x x x x x x
HCL 690781810 690783154 x x x x x x x
690784137 x x x x x x x
690784152 x x x x x x x
690784178 x x x x x x x
690787478 x x x x
830100558 x x x x x x x
AP-HP 750712184 600100101 x x x x x x x x x x x x x
750041543 x x x x x x x x x x x x x
750100018 x x x x x x x x x x x x x
750100042 x x x x x x x x x x x x x
750100075 x x x x x x x x x x x x x
750100083 x x x x x x x x x x x x x
750100091 x x x x x x x x x x x x x
750100109 x x x x x x x x x x x x x
750100125 x x x x x x x x x x x x x
750100166 x x x x x x x x x x x x x
750100208 x x x x x x x x x x x x x
750100216 x x x x x x x x x x x x x
750100232 x x x x x x x x x x x x x
750100273 x x x x x x x x x x x x x
750100299 x x x x x x x x x x x x x
750801441 x x x x x x x x x x x x x
750803447 x x x x x x x x x x x x x
750803454 x x x x x x x x x x x x x
910100015 x x x x x x x x x x x x x
910100023 x x x x x x x x x x x x x
920100013 x x x x x x x x x x x x x
920100021 x x x x x x x x x x x x x
920100039 x x x x x x x x x x x x x
920100047 x x x x x x x x x x x x x
920100054 x x x x x x x x x x x x x
920100062 x x x x x x x x x x x x x
930100011 x x x x x x x x x x x x x
930100037 x x x x x x x x x x x x x
930100045 x x x x x x x x x x x x x
940100019 x
940100027 x x x x x x x x x x x x x
940100035 x x x x x x x x x x x x x
940100043 x x x x x x x x x x x x x
940100050 x x x x x x x x x x x x x
940100068 x x x x x x x x x x x x x
950100016 x x x x x x x x x x x x

# Exemple de code SAS permettant de générer un format sans doublon

Le code sas fonctionnel présenté ci-après permet d'identifier les finess géographiques qui engendrent des doublons. 3 étapes se succèdent :

  1. Création d'une table comprenant l'ensemble des codes géographiques concernés
  2. Mise en forme de la table générant un format
  3. Application du format et suppression des finess géographiques responsables des doublons
/* génération d'un format permettant d'éviter les doubles comptes en mco jusqu'en 2017 pour les assistances publiques
   les tables pmsi du Snds/Cnam comportant en double l'activité par site géographique */

/* création d'une table comportant l'ensemble des finess géographiques des assistances publiques  (MCO, SSR, HAD, PSY)*/

data temp;
length fin_geo_aps $ 9;
input fin_geo_aps @@;
cards;
600100093 600100101 620100016 640790150 640797098
750100018 750806226 750100356 750802845 750801524
750100067 750100075 750100042 750805228 750018939
750018988 750100091 750100083 750100109 750833345
750019069 750803306 750019028 750100125 750801441
750019119 750100166 750100141 750100182 750100315
750019648 750830945 750008344 750803199 750803447
750100216 750100208 750833337 750000358 750019168
750809576 750100299 750041543 750100232 750802258
750803058 750803454 750100273 750801797 750803371
830100012 830009809 910100015 910100031 910100023
910005529 920100013 920008059 920100021 920008109
920100039 920100047 920812930 920008158 920100054
920008208 920100062 920712551 920000122 930100052
930100037 930018684 930812334 930811294 930100045
930011408 930811237 930100011 940018021 940100027
940100019 940170087 940005739 940100076 940100035
940802291 940100043 940019144 940005788 940100050
940802317 940100068 940005838 950100024 950100016
130808231 130809775 130782931 130806003 130783293
130804305 130790330 130804297 130783236 130796873
130808520 130799695 130802085 130808256 130806052
130808538 130802101 130796550 130014558 130784234
130035884 130784259 130796279 130792856 130017239
130792534 130793698 130792898 130808546 130789175
130780521 130033996 130018229 690787460 690007422
690007539 690784186 690787429 690783063 690007364
690787452 690007406 690787486 690784210 690799416
690784137 690007281 690799366 690784202 690023072
690787577 690784194 690007380 690784129 690029194
690806054 690029210 690787767 690784178 690783154
690799358 690787817 690787742 690784152 690784145
690783121 690787478 690007455 690787494 830100558
830213484
;
run;


/* mise en forme de la table pour générer un format sas */
data t_(drop=fin_geo_aps); set temp end=last;
start=fin_geo_aps;
end=fin_geo_aps;
label='geo';
fmtname="aps_geo";
type='C';
output;
if last then do; label=''; hlo='o'; output; end;
run;
proc format cntlin=t_; run;

/* application du format aux données
tag avec "geo" tous les finess géographiques concernés */
proc sql; 
%connectora;
create table sej as select * from connection to oracle 
(select ETA_NUM, ... from t_mcoXXb);
disconnect from oracle;
quit; 
data sej; set sej; 
if put(eta_num,$aps_geo.)='geo' then delete;
run;

# Autre type de doublons potentiel : la transmission cumulée

Cette section traite d’un défaut éventuel de transmission cumulée des fichiers PMSI par les établissements de santé.

# Contexte

Avec la mise en place en 2004 de la tarification à l’activité (MCO et HAD) des établissements de santé, la transmission des données PMSI a évolué :

  • d’une part la transmission par disquette a été remplacée par une télétransmission (via la plateforme e-PMSI de l’Atih) ;
  • d’autre part, les transmissions successives relatives à l’activité d’une même année civile se doivent de reprendre ce qui avait déjà été transmis et non seulement la période en cours de l’année (semestre, trimestre, mois), constituant des transmissions cumulées.

Cette nouvelle organisation permet aux établissements :

  • de disposer, en retour de leur transmission des fichiers PMSI, de tableaux de décomptes depuis le début de l’année sans avoir à faire le cumul des différentes périodes ;
  • un autre intérêt est de permettre de compléter les éventuels manques dans une transmission précédente[1].

# Prise en compte dans les bases de données nationales

Lors de la constitution des bases de données nationales PMSI, la dernière transmission de fichiers effectuée par chaque établissement de santé pour une année civile est prise en considération.

Du fait de l’organisation antérieure des transmissions sous forme non cumulée, il est vérifié de façon automatique que le volume d’activité des périodes de l’année précédant la dernière transmission de chaque établissement est bien compris dans celle-ci. Si cela devait ne pas être le cas, ces transmissions sont ajoutées à la dernière transmission de l’établissement et l’initiale du numéro séquentiel PMSI transformée en une lettre majuscule. La modification du numéro séquentiel PMSI évite les « collisions » de numéro séquentiels et permet une identification indirecte des transmissions de fichiers ajoutées.

Avec ces ajouts les bases de données nationales recouvrent l’ensemble de l’activité réalisée. In fine, ces ajouts sont très ponctuels (cf tableau ci-dessous). De façon encore plus rare, ces ajouts effectués sur un critère de volume peuvent résulter en des doublons, à vérifier lors des analyses de parcours de soins.

# Tableau 2 : Décompte du nombre d’établissements et du nombre de résumés PMSI pour lesquels la dernière transmission de l’année a été complétée de transmissions antérieures de la même année – Bases de données nationales PMSI (2005-2023)

Année MCO - Nb établ. MCO - Nb RSA SSR - Nb établ. SSR - Nb RHA HAD - Nb établ. HAD - Nb RAPSS RIM-P - Nb établ. RIM-P - Nb RPSA RIM-P - Nb établ. RIM-P - Nb R3A
2005 5 8858 14 21250 1 542 - - - -
2006 1 1003 11 8495 0 - - - - -
2007 0 - 5 3542 0 - 3 5255 1 2185
2008 6 4055 0 - 0 - 2 4561 4 51952
2009 2 2763 0 - 0 - 3 669 1 6718
2010 1 1026 1 439 0 - 4 2243 0 -
2011 4 8805 0 - 0 - 4 1305 0 -
2012 2 428 2 1369 4 1305 1 3 0 -
2013 0 - 2 3864 0 - 0 - 1 31891
2014 0 - 1 4528 0 - 0 - 0 -
2015 0 - 0 - 0 - 0 - 0 -
2016 0 - 0 - 0 - 0 - 0 -
2017 0 - 0 - 1 189 0 - 0 -
2018 0 - 0 - 1 170 0 - 0 -
2019 0 - 0 - 0 - 0 - 0 -
2020 0 - 0 - 0 - 0 - 0 -
2021 0 - 0 - 0 - 0 - 0 -
2022 0 - 0 - 0 - 0 - 0 -
2023 0 - 0 - 0 - 0 - 0 -

  1. Ce qui est distinct du dispositif Lamda qui est relatif à la correction de manques après la clôture des transmissions pour une année civile. ↩︎

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